Règlement intérieur
1) Préambule
Le règlement intérieur définit les règles de fonctionnement de l’école, les droits et les devoirs de
tous les membres de la communauté éducative. Il prend en compte le devoir de tolérance et de
respect d’autrui.
Les parents font le libre choix de l’école St Pierre, établissement d’enseignement catholique, et
adhèrent donc à son projet éducatif fondé sur un sens chrétien de l’homme et basé sur le respect
et la confiance mutuelle.
L’école St Pierre est ouverte à tous ceux qui acceptent ce projet dans le respect de la liberté
religieuse et de conscience des élèves et des familles. Tout manquement au règlement intérieur
pourra entraîner des sanctions et, en cas de non-adhésion aux principes éducatifs de
l’établissement, une rupture du contrat de scolarisation pourra être envisagée.
2) Accueil et fréquentation
La fréquentation de l’école est obligatoire à partir de 3 ans. Pour les enfants de toute petite
section, la scolarisation doit être régulière. L’inscription à l’école n’est possible que si l’enfant est
propre en journée et pendant la sieste.
Pour les enfants de toute petite section ayant une propreté encore hésitante, une période de 15
jours d’essai leur sera proposée, à l’issue de laquelle un retour à l’école sera envisagé aux
vacances suivantes (Toussaint et Noël). Pour ceux arrivant en janvier, le retour sera possible en
Février puis Septembre suivant.
Pour les enfants de 2 ans, ils ne seront admis que si l’école dispose encore de places libres après
avoir validé toutes les inscriptions d’enfants de 3 ans.
Toute absence doit être signalée à l’école et justifiée par écrit par la famille. Un certificat médical
pourra être demandé dans les situations prévues par les textes, notamment en cas de maladie
contagieuse nécessitant une éviction scolaire. Les absences considérées comme justifiées sont
les absences pour raisons médicales ou de caractère familial grave ou exceptionnel. Au-delà de 4
demi-journées d’absence non justifiées, l’école doit prévenir l’inspection académique.
L’accueil des enfants se fait 10 minutes avant le début des cours le matin et le midi. Les enfants
de maternelle sont accueillis systématiquement dans les classes. Ils doivent être accompagnés
jusqu’à leur classe par un adulte responsable. Cette remise conditionne le début de la prise en
charge par l’école.
Concernant les enfants de primaire, ils sont accueillis le matin dans les classes et le midi dans la
cour.
La ponctualité est très importante. Chaque retard perturbe le début des cours. Merci de bien
vouloir respecter les horaires de l’école et d’accompagner systématiquement votre enfant jusqu’à
sa classe en cas de retard. Si l’enfant n’est pas signalé à l’enseignant en cas de retard, celui-ci sera
dégagé de toute responsabilité. Attention, la grille sera fermée 5 minutes après le début des
cours pour laisser le temps aux parents de maternelles de sortir de l’établissement.
Tout enfant, une fois récupéré par l’un de ses parents ou personne responsable, est sous leur
responsabilité, quel que soit son comportement et les dangers que celui-ci peut entraîner. Pour
chaque élève, la responsabilité des membres de l’équipe éducative se limite aux horaires
scolaires, de cantine et d’étude si ces derniers y sont inscrits. Pour rappel, l’utilisation du matériel
et des équipements de l’école est interdite dès la sortie des classes.
3) Vie scolaire
L’école est un droit pour tous les enfants. L’instruction est une obligation. Les familles, les élèves
et l’équipe éducative doivent donc tout mettre en œuvre pour que chacun puisse réussir à
l’école. Elle est un lieu de tolérance et de respect.
Les enseignants et tout adulte travaillant dans l’école s’interdisent tout comportement, geste ou
parole, qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait
susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
De même les élèves et leurs familles doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui
porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant ou de l’adulte travaillant dans
l’école. Les camarades et leurs familles doivent également être respectés.
L’école est un lieu où l’enfant apprend, sans gêner les autres enfants, en demandant l’aide
nécessaire. Pour cela, les enseignants mettent l’enfant dans les meilleures conditions possibles et
répondent au mieux à toute demande dans le respect du projet d’école.
A ces fins, les parents encouragent leur enfant à travailler, prêtent attention à leur travail et à
leurs résultats, valorisent leur travail et prennent en compte les directives des enseignants. Ils
s’assurent également que l’enfant possède son matériel et ils le remplacent si besoin.
L’école est également un lieu où se poursuit l’apprentissage de l’hygiène et de l’éducation à la
santé. Les enfants doivent donc avoir une tenue propre, correcte, adaptée à l’école et à la météo.
Il est demandé aux parents que les enfants disposent d’une tenue de sport avec des chaussures
de salle propres les jours de sport.
Il est également demandé aux parents de surveiller la chevelure des enfants pour prévenir des
risques de pédiculose. Les enseignants veillent également à prévenir les parents en cas de
manquement aux règles d’hygiène et de propreté.
Les bijoux ou objets de valeur sont interdits à l’école. L’école décline toute responsabilité en cas
de casse, de perte ou de vol.
4) La communauté éducative
Elle se compose des enfants, de leurs parents, des enseignants, du personnel de service et des
différents intervenants.
Le dialogue, l’information et le respect entre les parties sont indispensables à son bon
fonctionnement. L’attitude de chacun des membres donne une image de l’école qui a des
conséquences pour tous les autres membres : tous doivent participer à la bonne image de
l’école.
En cas de problème entre enfants, les parents doivent en référer aux enseignants ou au chef
d’établissement et ne doivent en aucun cas intervenir directement auprès d’un autre enfant.
Les parents sont également invités à veiller à une cohérence éducative entre l’école et la maison,
notamment en soutenant les règles de vie et les valeurs transmises à l’école.
Dès qu’ils en sont capables, les enfants doivent transmettre à leurs parents toutes les
informations qui leur sont destinées, faire signer leurs cahiers ou leurs évaluations.
Les parents sont tenus de participer aux réunions d’information, prévenir de leur absence,
regarder régulièrement le cahier de liaison et les différents documents transmis, les signer, et
répondre aux invitations de rencontre faites par les enseignants.
Les enseignants ont pour mission de mettre en place un cahier de liaison, d’organiser des
rencontres, de rendre compte des évaluations, de recevoir les familles qui en formulent la
demande ou de les inviter chaque fois que cela est nécessaire.
Dans un esprit de coéducation, chacun s’engage à adopter une posture respectueuse et
constructive :
Les enseignants s’engagent à :
- chercher à comprendre et analyser toute situation avant de juger ou de décider ;
- ne pas discréditer un parent dans son rôle d’éducateur et de référent pour l’enfant, et
montrer à l’enfant que des adultes ayant parfois des opinions différentes peuvent trouver
un accord ; - rencontrer rapidement les parents pour tout malentendu ou situation nécessitant un
échange ; - bâtir une relation de confiance avec l’ensemble des familles, en lien avec le projet
éducatif de l’établissement.
Les parents s’engagent à :
- chercher à comprendre et analyser toute situation avant de juger ou de décider ;
- ne pas discréditer un enseignant dans sa mission éducative et pédagogique, notamment
devant l’enfant ; - rencontrer rapidement l’enseignant ou la direction en cas de difficulté ou
d’incompréhension ; - respecter les instances décisionnaires de l’établissement (Comités d’Apel et de gestion,
direction de l’école), en cas d’incompréhension, de désaccord ou de litige, se rapprocher
de la Direction de l’établissement, afin de favoriser une communication saine et directe. - bâtir une relation de confiance avec l’ensemble de l’équipe éducative, en cohérence avec
le projet éducatif de l’établissement.
5) Les sorties
Nous rappelons que seules les personnes autorisées et inscrites sur la fiche de sortie sont
autorisées à reprendre les enfants. Pour toute autre personne amenée à récupérer
exceptionnellement un enfant, un mot des parents est nécessaire et il sera demandé à la
personne de présenter une pièce d’identité.
Les enfants qui ne restent pas à l’étude doivent quitter l’école à l’heure de la sortie.
Toute intrusion dans l’école aux heures de classe est interdite sauf pour les parents autorisés
pour une prise en charge sur temps scolaire ou un rendez-vous.
Il est également interdit de rentrer dans l’école avec un animal quel qu’il soit, même tenu en
laisse, ou avec des cigarettes.
Par mesure de sécurité, l’école demande aux familles de respecter les règles de stationnement
aux abords de l’établissement et d’éviter toute gêne pour les riverains et les autres usagers.
6) La garderie
La garderie est un service proposé aux familles pour accueillir les enfants en dehors des horaires
scolaires. Toutefois, pour le bien-être de l’enfant, si l’équipe éducative constate qu’un enfant
présente une fatigue importante, un mal-être ou des difficultés répétées liées aux temps
périscolaires, un échange sera proposé à la famille afin d’adapter les modalités d’accueil en
garderie. Si aucune solution adaptée ne peut être mise en place dans l’intérêt de l’enfant, l’école
se réserve le droit de refuser l’accueil de l’enfant en garderie.
Le respect des horaires de sortie des enfants est essentiel pour le bon fonctionnement de la
garderie. Les enfants de primaire ne peuvent être récupérés en première heure d’étude qu’à
17h45 (sortie par la grille bleue). Concernant la garderie maternelle de première heure, les
parents peuvent arriver de manière échelonnée de 16h50 à 17h45. À partir de 17h55, la sortie
s’effectue côté rue des Champs jusqu’au plus tard 18h45. En cas de non-respect répété des
horaires, notamment si un enfant est récupéré après 18h45 à plusieurs reprises, l’école se
réserve le droit de refuser son inscription en garderie.
7) Les récréations
La récréation est un moment où l’on apprend à vivre ensemble, dans le respect de chacun, sans
domination des plus grands.
Les activités de récréation doivent être non-violentes. Les déplacements qui s’y font doivent
pouvoir s’effectuer en toute sécurité.
A partir de la moyenne section, les petits jeux (billes, jeux de cartes…) sont autorisés dans le
respect et la sécurité de chacun. Tout troc ou échange est interdit. Toutefois, l’école ne pourra
être tenue responsable en cas de perte, de vol ou de détérioration de ces objets.
Les acrobaties sur les murets, barrières, rampes et sur le panier de basket sont strictement
interdites. Les enfants sont tenus de respecter les limites de la cour de récréation définies par les
enseignants.
Les enfants n’ont pas le droit de quitter la cour sans la permission de la personne de surveillance.
Les enseignants et le personnel d’encadrement de cantine et de garderie ont pour mission de
surveiller les récréations en assurant la sécurité des enfants, de répondre aux interventions des
enfants, sachant que le personnel de surveillance fera remonter aux enseignants tout incident
survenu.
Le goûter des enfants de PS et TPS est assuré par la classe pour une raison de facilité et
d’éducation au goût. Il est donné vers 15 h 45 à ceux qui le souhaitent.
Les enfants de primaire peuvent amener une gourde d’eau ainsi qu’une boîte à goûter où seuls
les fruits, compotes, tartines, biscuits secs et laitages sont autorisés. Les enfants allant à la
garderie peuvent apporter un goûter supplémentaire.
8) Le matériel
Seuls les objets utiles au travail et aux apprentissages sont autorisés à l’école. Toutefois, les petits
jeux de récréation restent autorisés dans le cadre défini par l’établissement. Tout objet
dangereux ou inadapté à la vie scolaire est strictement interdit. De même, les téléphones
portables, montres connectées, consoles de jeux et tout appareil électronique sont interdits à
l’école. En cas de non-respect, l’objet pourra être confisqué et remis aux responsables légaux.
Le matériel scolaire doit être respecté qu’il soit personnel ou collectif. Les enseignants veillent à
apprendre aux enfants à prendre soin du matériel et à s’en servir correctement.
Les enfants engagent la responsabilité des parents en cas d’accident ou de détérioration du
matériel qui devront participer au remplacement de celui-ci.
Les locaux de l’école doivent également être respectés.
9) Maladies
Toute maladie contagieuse doit être signalée à l’enseignant ou au chef d’établissement. Il
appartient à chacun de veiller à limiter la propagation des maladies. La place d’un enfant malade
n’est pas en collectivité. Ainsi, afin de préserver la santé de tous, l’école se réserve le droit de
refuser l’accueil d’un enfant présentant des symptômes évocateurs d’une maladie contagieuse.
D’une manière générale, les médicaments sont interdits à l’école. Exception sera faite pour les
traitements de longue durée, après signature d’un projet d’accueil individualisé avec un médecin.
En cas de maladie contagieuse nécessitant une éviction scolaire, un certificat médical devra être
fourni pour le retour en classe.
En cas de fièvre ou d’enfant malade, l’école préviendra les parents qui viendront chercher
l’enfant. En cas d’accident grave, l’école appellera les pompiers et préviendra la famille.
10) Valorisation
La valorisation des élèves ne doit pas se limiter aux résultats scolaires. Il est essentiel de
reconnaître et d’encourager leur engagement, leurs progrès et leurs efforts quotidiens.
Enseignants et parents ont un rôle clé dans cette démarche en apportant écoute, attention et
accompagnement bienveillant à chaque enfant.
11) Mesures disciplinaires
Chaque enseignant possède son code de classe bâti et travaillé avec les enfants en étroite
relation avec le règlement intérieur de l’école St Pierre.
La sanction s’inscrit dans une démarche éducative. Elle vise à aider l’enfant à comprendre ses
actes, à en mesurer les conséquences et à progresser dans le respect des règles de vie collective.
Elle est adaptée à chaque situation, proportionnée et individualisée.
La sanction fait partie intégrante de l’éducation, et pour qu’elle soit efficace, elle doit être
soutenue par les parents :
Les mesures disciplinaires sont mises en œuvre de manière progressive, en fonction de la gravité
des faits et de la situation de l’élève.
Mesures éducatives et sanctions du quotidien :
- le rappel à l’ordre verbal ; la mise à l’écart provisoire et sous surveillance d’un temps de
classe ou de récréation - la distribution d’une fiche de réflexion signée par l’enfant, la famille et l’enseignant(e)
- l’écriture d’une observation dans le carnet de liaison signée par la famille et
l’enseignant(e) - l’avertissement à la famille via la fiche d’avertissement du carnet de liaison.
L’avertissement est décidé par l’équipe enseignante ou le chef d’établissement. La
signature des responsables légaux atteste de sa prise de connaissance uniquement. - le contrat de travail ou de comportement
Des mesures éducatives complémentaires peuvent être proposées, telles que la présentation
d’excuses, la réparation d’un dommage causé ou la participation à une action de
responsabilisation adaptée à l’âge de l’enfant.
Sanctions pouvant être prises en cas de faits graves ou répétés :
- une exclusion temporaire, décidée par le chef d’établissement après examen de la
situation - une exclusion définitive, prononcée en dernier recours par le chef d’établissement, après
consultation de l’équipe éducative et, le cas échéant, réunion d’un conseil de discipline
Toute mesure disciplinaire importante est prise dans le respect du dialogue avec l’élève et sa
famille. Celle-ci est informée des faits reprochés et peut être reçue afin d’échanger sur la
situation et présenter ses observations.
Dispositifs complémentaires :
En cas de difficultés persistantes ou de situation particulière, une équipe éducative peut être
réunie. Elle permet un échange entre l’équipe éducative et la famille afin de mettre en place un
accompagnement adapté pour l’élève.
En cas de faits graves ou répétés, un conseil de discipline est réuni et présidé par le chef
d’établissement. Il permet d’examiner la situation de l’élève, d’entendre les différents points de
vue et de décider d’une éventuelle sanction, dans le respect du règlement intérieur.
Dans certaines situations exceptionnelles, et afin de garantir la sécurité des élèves et des adultes,
le chef d’établissement peut prendre une mesure conservatoire. Celle-ci consiste à écarter
temporairement l’élève dans l’attente d’une décision définitive. Elle ne constitue pas une
sanction mais une mesure de protection.
Toute exclusion temporaire fait l’objet d’une information à la famille précisant les motifs et la
durée de la mesure. Pendant ce temps, la famille assure la prise en charge de l’enfant.
Une exclusion définitive peut être prononcée en dernier recours, après examen approfondi de la
situation, notamment lorsque le maintien de l’élève dans l’établissement n’est plus compatible
avec le respect des règles de vie collective et la sécurité de tous.
La non-réinscription de l’élève pour l’année scolaire suivante peut être envisagée après examen
de la situation, lorsque le comportement de l’élève ou le non-respect répété du règlement
intérieur ne permettent plus de garantir un cadre éducatif serein et sécurisant. Cette décision est
prise par le chef d’établissement, après échange avec la famille.
La non-réinscription ou rupture du contrat peut également être envisagée lorsque la famille ne
respecte pas de manière répétée le règlement intérieur, les décisions éducatives ou le cadre
relationnel de l’établissement. Ainsi, lorsque la relation est altérée et ne permet plus une relation
de confiance suffisante entre l’école et les responsables légaux, ni la poursuite sereine de la
scolarité de l’enfant dans l’établissement, la décision de rupture du contrat est prise par le chef
d’établissement après échange avec la famille.
12) Signataires
Tous les membres de la communauté éducative sont concernés par le règlement intérieur et
s’engagent à le respecter. Les familles doivent signer ce règlement lors de l’inscription de leur
enfant, attestant ainsi de leur engagement à en respecter les termes.